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Marques déposées par la société VOSGELIS
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RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE
VOSGELIS, OPH du Département des Vosges, EPLIC

Numéro de dépôt :
4360341
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2027
RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE de VOSGELIS

Présentation de la marque RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE

Déposée le 9 mai 2017 par la société VOSGELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la société VOSGELIS domicilié(e) 02 Quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 436 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOSGELIS, OPH du département des Vosges, Mme Tania DESFOSSEZ, Directeur Général Adjoint domicilié(e) 02 quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France.

La marque RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

VOSGELIS a également déposé les autres marques suivantes : JUMP MON APPART MON AVENIR , Une ambition durable , ESTORIA , ESTORIA OFFRIR UN PARCOURS DE VIE , SÉRÉNELIS , VOSGELIS , JUMP , Habitez comme vous voulez.


VOSGELIS, OPH du Département des Vosges, EPLIC - 02 Quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France - SIREN 783436660


VOSGELIS, OPH du département des Vosges, Mme Tania DESFOSSEZ, Directeur Général Adjoint - 02 quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Affaires immobilières – gérances de biens immobiliers.

Construction – informations en matière de construction. Conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction.

Maison de retraite pour personnes âgées.